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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SRBA
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KIT MARGELLES VOLET ROULANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT MARGELLES VOLET ROULANT
SRBA, SAS

Numéro de dépôt :
3819886
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
KIT MARGELLES VOLET ROULANT de SRBA

Présentation de la marque KIT MARGELLES VOLET ROULANT

Déposée le 31 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SRBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT MARGELLES VOLET ROULANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SRBA domicilié(e) 1283 rue de l'industrie - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 037 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SRBA domicilié(e) 1283 rue de l'industrie - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

La marque KIT MARGELLES VOLET ROULANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT MARGELLES VOLET ROULANT est expirée depuis le 31 mars 2021.

SRBA a également déposé les autres marques suivantes : DALLES DE FRANCE


SRBA, SAS - 1283 rue de l'industrie - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 511037962


SRBA - 1283 rue de l'industrie - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques.